Legal notice
Dernière mise à jour : 9 septembre 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site chocolateriepepites.fr est édité par :
SARL CHOCOLATERIE PÉPITES
Société à responsabilité limitée au capital social de 10 000 €
Siège social : 675 avenue de la Peyrinie, 12000 Rodez, France
SIREN : 790 567 309
SIRET : 790 567 309 00014
RCS : Rodez 790 567 309
N° TVA intracommunautaire : FR44 790 567 309
E-mail : contact@chocolateriepepites.fr
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site est Pierre Previdente, en qualité de représentant légal de la SARL Chocolaterie Pépites.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
La plateforme Shopify est accessible depuis le site officiel de Shopify.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site chocolateriepepites.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, éléments visuels, vidéos, dénominations et présentations, est susceptible d’être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de PÉPITES, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Certaines photographies et illustrations peuvent faire l’objet de retouches numériques ou de traitements faisant appel à des outils d’intelligence artificielle à des fins de présentation et de mise en scène. Les précisions relatives à la représentation des Produits figurent dans les Conditions Générales de Vente.
5. DONNÉES PERSONNELLES
La SARL Chocolaterie Pépites est amenée à traiter des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du Site, de la gestion des commandes, de la relation client et, lorsque les conditions requises sont réunies, de ses communications commerciales.
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités et bases juridiques des traitements, à leurs destinataires et durées de conservation ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialitéaccessible sur le Site.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer ses droits :
contact@chocolateriepepites.fr
6. COOKIES
Le Site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et peut, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, utiliser des outils de mesure d’audience et de publicité.
L’utilisateur peut gérer ses choix au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le Site.
Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies.
7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à PÉPITES, le consommateur peut, en cas de litige non résolu, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la société :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean
75017 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
E-mail : cm2c@cm2c.net
La SARL Chocolaterie Pépites dispose d’une convention d’adhésion au CM2C valable jusqu’au 11 mars 2028.
Les modalités de saisine du médiateur sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et sur le site internet du CM2C.
8. CONTACT
Pour toute question concernant le Site :
SARL Chocolaterie Pépites
675 avenue de la Peyrinie
12000 Rodez – France
E-mail : contact@chocolateriepepites.fr